Le tubage et tout ce qui est conduit de fumées rentre-t-il dans l’assiette du crédit d’impôt ?
A priori, dans le principe, on aurait tendance à dire oui, ce qui serait conforté par le bulletin officiel des impôts 5B-17-07 :
"La base du crédit d’impôt comprend le coût des pièces et fournitures destinées à s’intégrer ou à constituer, une fois réunies, l’équipement de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable ou la pompe à chaleur spécifique."
Cependant, pour les inserts et les foyers fermés, le tubage est clairement exclu dans le même bulletin, quelques lignes plus loin.
S’agissant des poêles, la réponse est beaucoup plus ambiguë : Après avoir exclu le tubage pour les inserts et foyers fermés, le paragraphe concernant les poêles n’exclut que les éléments décoratifs. Je cite :
"S’agissant enfin des poêles, il est précisé que les dépenses relatives aux éléments décoratifs, tels que les carreaux de faïence décoratifs des parois extérieures ou les banquettes, ne peuvent être comprises dans la base du crédit d’impôt. "
On peut penser que si le tubage était clairement exclu pour les poêles, ça figurerait dans ce même paragraphe.
On trouve dans la Notice 2041 GR (pour remplir la déclaration de revenus 2009) une énumération qui résume tout en un seul paragraphe, semblant exclure le tubage. Cependant, pour plus de précision, cette notice renvoie au fameux bulletin 5B-17-07 et à sa formulation ambiguë.
"S’agissant des inserts, foyers fermés et poêles, il est précisé que seules les dépenses relatives à l’équipement lui-même peuvent être comprises dans la base du crédit d’impôt, Les dépenses relatives aux éléments décoratifs, tuyaux d’évacuation des fumées, habillages, tubages etc, en sont exclues (pour plus de précisions, se reporter au bulletin officiel des impôts 5 B-17-07 (paragraphe 28)."
En guise de conclusion, l’ambiguïté est réelle pour les poêles à bois. Notre métier n’étant pas conseiller fiscal, nous avons essayé de vous donner le maximum d’information, mais à chacun de décider...